Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de TAMAT, Musée de la Tapisserie et des Arts Textiles.

TAMAT, Musée de la Tapisserie et des Arts Textiles
9 Place Reine-Astrid
BE7500 Tournai Belgique
Tél +32(0)69 23 42 85
info@tamat.be

Hébergeur

L’hébergement du site est confié à la société OVH.
SARL OVH
140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – FRANCE
0 899 701 761
support@ovh.com
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

TAMAT, qui est l’auteur du présent site au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété deTAMAT ou de tiers ayant autoriséTAMAT à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable deTAMAT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Lien Hypertexte

Le site de TAMAT autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.tamat.be ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
de mentionner la source (site internet de TAMAT) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.tamat.be soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porte atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. TAMAT se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

TAMAT ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Politique de confidentialité

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par TAMAT.
TAMAT s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives des internautes. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’utilisateur.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de TAMAT par email à info@tamat.be en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Cookies :
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site Internet, un ou plusieurs témoins de navigation (ou cookies) peuvent s’installer automatiquement sur votre terminal dans le but d’enregistrer certaines informations concernant votre navigation (pages consultées, date et heure de consultation, etc.). Ces cookies servent uniquement à optimiser votre navigation sur le site.

CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à info@tamat.be

Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.

Contacter le webmestre

Par mail à communication@tamat.be ou par courrier postal à l’adresse :
TAMAT
9 Place Reine-Astrid
BE7500 Tournai
Belgique